Avis de droit d'auteur

Nous accordons la plus haute priorité à la protection des droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d'auteur, les marques commerciales, les brevets, les dessins et les secrets commerciaux. Nous nous engageons à respecter ces droits et à garantir l'authenticité et la légalité de tous les produits et images figurant sur notre site Web. Cependant, en raison du grand nombre d'articles que nous proposons, des erreurs involontaires peuvent se produire.

Si vous êtes titulaire de droits de propriété intellectuelle ou un représentant autorisé et que vous estimez qu'un contenu de notre site Web porte atteinte à vos droits, veuillez nous contacter immédiatement. Nous prendrons rapidement des mesures pour protéger vos intérêts légitimes.

Pour signaler une violation du droit d'auteur ou d'une marque, veuillez envoyer les informations suivantes par e-mail à : [email protected] :

• Preuve d'identité : Preuve confirmant que vous êtes le propriétaire légitime ou un agent autorisé du produit ou de l'image en question.
• Description détaillée : Une description précise de l'œuvre ou du matériel prétendument contrefait, y compris son emplacement exact sur notre site Web (URL du produit).
• Coordonnées : Votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail, afin que nous puissions facilement communiquer avec vous.
• Déclaration de bonne foi : Une déclaration confirmant votre conviction de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur ou de la propriété intellectuelle, son agent ou la loi.
• Identification de la propriété violée : Informations spécifiques identifiant la propriété intellectuelle dont vous pensez qu’elle a été violée (par exemple, « Droit d’auteur XYZ », « Marque ABC, n° d’enregistrement 123456, enregistrée le 01/01/04 »).
• Violation de marque (détails) : Pour les réclamations concernant une marque, veuillez fournir le numéro d’enregistrement de la marque (ou un lien vers sa publication initiale), l’URL de l’oeuvre/image contrefaite, et toute autre preuve démontrant votre propriété ou autorisation à utiliser la marque.

Remarque : L’adresse e-mail [email protected] est exclusivement réservée aux signalements de violations du droit d’auteur et des marques. Pour toute autre question, veuillez contacter directement notre équipe d’assistance clientèle. Nous nous engageons à résoudre rapidement et équitablement tout litige présumé en matière de propriété intellectuelle, en protégeant les droits des titulaires.

Nous apprécions les plaintes légitimes et fondées et traitons chacune d’entre elles avec sérieux. Toutefois, le fait de soumettre sciemment une fausse notification de violation peut avoir des conséquences juridiques, y compris la responsabilité pour dommages et intérêts et les frais d’avocat. Si vous n’êtes pas sûr qu’un élément porte atteinte à vos droits, nous vous conseillons vivement de consulter un conseiller juridique avant de soumettre une notification. Nous apprécions votre coopération dans la sauvegarde des droits de propriété intellectuelle et nous nous engageons à travailler avec vous pour assurer la conformité légale.